Mentions légales

Ce site web est la propriété de Ruffault Traiteur située à Nantes (France).

La réservation des différents noms de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’Afnic.

Directeur de publication : Groupe Convivio.

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à Ruffault Traiteur et selon les seules modalités précisées dans les conditions générales d’utilisation du site web. Ruffault Traiteur s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

Nous rappelons que le contenu de ce site web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas a un engagement contractuel. Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l’objet d’une information adressée par email à contact@ruffault.fr, Ruffault Traiteur se réservant le droit d’exiger la suppression de ce lien.

Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le code de la propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article l.335-2 du code de la propriété intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 152 450 Euros d’amende.

Ruffault Traiteur N° RCS Nantes : B 414 773 226

SIRET : 414 773 226 00017

Code APE 553 A

Tous droits réservés – reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite.

Ce site internet a été réalisé par l’agence de communication Studio Plune.